Association Loi 1901 | RNA : W302014636 | SIREN : 902629161 | Nîmes, Gard
COOL MAJEUR 7 (CM7) • Nîmes 2026

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Le présent document définit les conditions d'utilisation du site officiel de l'association COOL MAJEUR 7 (CM7) (Association régie par la loi du 1er juillet 1901, RNA W302014636, SIREN 902629161, siège social : 40 Impasse Sarran, 30000 Nîmes).

1. Objet du Portail

Le site internet de COOL MAJEUR 7 est un portail d'information institutionnel à but non lucratif destiné à présenter les activités, les ateliers et les opportunités de bénévolat organisés à Nîmes.

2. Absence de Transaction Commerciale

Aucun produit ou service n'est commercialisé sur ce site. L'accès à l'information est totalement libre et gratuit. Aucun formulaire ne collecte de données bancaires.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus rédigés, photographies d'action associative et éléments graphiques est protégé au titre du droit d'auteur associatif. Toute reproduction non autorisée est interdite sans accord préalable du Conseil d'Administration.

4. Responsabilité & Liens Hypertextes

COOL MAJEUR 7 s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées pour la saison 2026. L'association ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires du service pour maintenance.

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